Un service
du CSTB
Accueil / Mentions légales
Mentions légales
Editeur
Le présent site est édité et géré par le :



Le présent site (ci-après dénommé le « Site ») est la propriété du Centre Scientifique et Technique du Bâtiment (CSTB)

Etablissement Public Industriel et Commercial
84 avenue Jean Jaurès – 77420 Champs-sur-Marne

Immatriculé au Registre du Commerce et des Sociétés de Meaux sous le numéro 775 688 229
Téléphone : 01 64 68 82 82.
Président : Etienne CREPON
Représentant légal et directeur de la publication : Etienne CREPON

Hébergement du Site : http://logiciels.cstb.fr

Société : CSTB Editions
Siège social : 84, avenue Jean Jaurès – Champs-sur-Marne – 77447 Marne-La-Vallée Cedex 2
RCS : MEAUX 775 688 229


FORMALITÉS DE DECLARATION

Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, nous vous informons que les traitements automatisés d’informations nominatives contenus dans le Site ont fait l’objet de déclarations auprès de la CNIL sous le numéro 1633109.

Chaque utilisateur dispose d’un droit d’accès et de rectification des informations personnelles le concernant. Ainsi, l’utilisateur peut demander, par courrier à

CSTB ÉDITIONS
84 avenue Jean Jaurès
Champs sur Marne
77 447 Marne la Vallée Cedex 2

ou par mail à publications@cstb.fr que ces informations soient rectifiées, complétées ou effacées.

Les données à caractère nominatif recueillies auprès des utilisateurs par l’intermédiaire d’un formulaire ne sauraient, en aucun cas, être transmises, à titre gratuit ou onéreux, à des personnes physiques ou morales n’appartenant pas à la société.


RESPONSABILITÉ

L’utilisation des informations et/ou documents disponibles sur le Site se fait sous la seule responsabilité de l’utilisateur, qui assume la totalité des conséquences pouvant en découler, sans que la responsabilité du CSTB ne puisse être recherchée à ce titre, et sans recours contre ce dernier.

Les informations et/ou documents disponibles sur le Site sont susceptibles d’être modifiés à tout moment, et peuvent avoir fait l’objet d’une mise à jour. En particulier, ils peuvent avoir fait l’objet d’une mise à jour entre le moment de leur téléchargement et celui où l’utilisateur en prend connaissance.

Il est rappelé que le CSTB peut à tout moment mettre fin à ses services ou en modifier leurs caractéristiques, cela sans préavis et le tout sans droit à indemnités.


DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

La structure générale, ainsi que les textes, documents statistiques et cartographiques, bases de données, images animées ou non, films composant le Site sont la propriété du CSTB et sont protégés en tant que tels. Aucune licence, ni aucun autre droit que celui de consulter le Site n’est conféré à quiconque au regard des droits de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction ou toute exploitation des documents du Site est soumise à l’accord préalable et écrit du CSTB.

Les marques du CSTB et de ses filiales figurant sur le Site sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle des marques figurant sur le Site, sans l’autorisation préalable et expresse de ces dernières, est donc prohibée.


MOT DE PASSE

Certaines rubriques et certains services du Site sont en accès restreint et nécessitent l’utilisation d’un mot de passe. Ce mot de passe qui permet à l’utilisateur de s’identifier et de se connecter à ces rubriques et services est strictement personnel et confidentiel. L'utilisateur est seul responsable de l'utilisation de son mot de passe. L'utilisateur s'engage à conserver secret son mot de passe et à ne pas le divulguer sous quelque forme que ce soit.


AVERTISSEMENT CONCERNANT LES LIENS VERS DES SITES TIERS

Le Site contient des liens hypertextes vers des sites web gérés par des tiers. Le CSTB ne peut exercer aucun contrôle permanent sur ces sites ni assumer aucune responsabilité quant à leur contenu.

L’insertion de ces liens ne signifie pas que le CSTB approuve les éléments contenus sur ces sites.

Le CSTB ne peut être tenu responsable du contenu de ces sites, et le fait que ces sites soient référencés sur le Site n’engage en aucun cas la responsabilité du CSTB.

La création d'un lien hypertexte vers le Site est autorisée, à la condition impérative :
- Qu’il soit indiqué de façon claire à l'internaute qu'il est dirigé vers le Site, en faisant notamment mention intégrale et visible de son URL,
- Que le lien ouvre une nouvelle fenêtre du navigateur et que la page atteinte par le lien ne soit pas imbriquée à l'intérieur d'autres pages, en particulier par voie de cadres appartenant au site appelant.

Dans tous les cas, le CSTB se réserve le droit de demander la suppression d'un lien qu'il estimerait non conforme à sa politique éditoriale ou comme pouvant porter atteinte à ses intérêts.


LOI APPLICABLE

Le contenu du Site est assujetti au droit français. Tout utilisateur reconnaît la compétence des tribunaux français pour tout ce qui concerne le contenu et l’utilisation du Site ou les recours en découlant.


CRÉDITS PHOTOGRAPHIQUES

© CSTB
© Fotolia : Petitonnerre - Maxim_Kazmin - Rhodo - Solarenergie 8 - Xy - Engine Images - Valérie Sidelnykovv - Production Perig - Ingo Bartussek - Pressmaster - Danielschoenen - Juice Images - Slavun
© Shutterstock : Steve Heap
© Masterfile
© GettyImages - Martin Barraud
© Chabanne & Partenaires Architectes
© Franck Badaire photographe / Sempariseine
© Herault Arnod Architectes
© Philippe Ruault / Rémy Marciano et José Morales Architectes
© Sergio Grazia
© TVK Architectes Urbanistes
© Clément Guillaume (Place de la République)
Nous connaitre
Qui sommes-nous?
Presse

Information
Actualités
Agenda
Vidéos
Rejoignez-nous
Facebook Youtube
Youtube